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Vous avez une difficulté pour identifier et mettre en œuvre les réglementations applicables à votre produit lorsque vous exportez en dehors de l’Union Européenne ?

Clarus Développement, en partenariat avec la Fédération des Industries Mécaniques, vous accompagne dans cette démarche qui peut s’avérer complexe :

  • difficulté d’accès à l’information (langue, localisation de l’information sur des sites différents…),
  • questions autour de la responsabilité,
  • possible confusion des règles relatives à la conception et celles relatives à l’utilisation des équipements ou de l’architecture juridique des états fédéraux, en particulier aux Etats-Unis, au Canada, au Brésil ou en Australie.

L’expertise de Clarus Développement couvre la plupart des produits mécaniciens, en particulier les machines, les équipements sous pression et les appareils électriques.
A titre d’exemple, nous pouvons réaliser un bilan réglementaire et normatif, qui présente les différents textes applicables au produit, sur ces thèmes :

  • Santé et sécurité
  • Substances
  • Emissions polluantes
  • Emissions sonores
  • Gaz à effet de serre
  • Alimentarité
  • Efficacité énergétique
  • Compatibilité électromagnétique
  • Cybersécurité
  • Formalités douanières spécifiques et autres formalités comme la réception des véhicules

Pour les fabricants souhaitant mettre ces règles en regard des règles européennes, et ainsi faciliter le travail du bureau d’études, il est possible aussi de faire une étude comparative entre les règles applicables dans l’UE et celles du pays ciblé. La fourniture d’une traduction en français ou en anglais des textes réglementaires est envisageable.

En termes de couverture géographique, sont traités à ce stade les zones et pays suivants (d’autres pays sont en cours d’investigation) :

  • Amérique du Nord (Etats-Unis, Canada et Mexique)
  • Amérique du sud (Brésil et Argentine)
  • Asie (Russie, Turquie, Japon, Corée du Sud, Inde, Chine, Indonésie, Arabie Saoudite et Emirats Arabes Unis)
  • Afrique (Afrique du Sud, Maroc et Algérie)
  • Océanie (Australie)
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