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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET D’ABONNEMENT – CONDITIONS D’APPLICATION GÉNÉRALE

Les présentes dispositions ont vocation à s’appliquer de manière générale et sont communes à l’ensemble des prestations de vente de documentations, de services et d’abonnement notamment à La Lettre d’information de la FIM et à la plateforme Boost French Fab (BFF). Les prestations d’abonnement, de vente de documentations et services font l’objet d’articles spécifiques dans les présentes conditions générales.

Les présentes conditions générales de vente et d’abonnement régissent seules les rapports entre CLARUS DÉVELOPPEMENT et le ou les clients. Elles s’appliquent à tous les rapports de vente de documentations, d’études et d’abonnements souscrits, dans le cadre des présentes.

Les présentes conditions générales de vente et d’abonnement constituent, conformément à l’article L 441-1 du Code du Commerce, le socle unique de la relation commerciale entre les parties. En conséquence, la souscription d’une vente de documentations, de services ou d’abonnements, acceptée par CLARUS DÉVELOPPEMENT, exclut toutes les dispositions contraires aux présentes conditions générales, sauf si les parties en ont décidé autrement.

Les présentes conditions ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles « CLARUS DÉVELOPPEMENT » (« Le Prestataire » ou « CLARUS ») fournit aux clients professionnels (« Les Clients » ou « Le Client ») qui lui en font la demande, via notamment son site internet, par contact direct ou via un support papier, les services d’abonnement, de vente de documentations et de services à la carte sur demande du client (« les Services »).

Article 1 – Objet

Les présentes conditions générales forment un tout indissociable et ont pour objet de définir les modalités et conditions de vente de documentations, de services et d’abonnements notamment à La Lettre d’information de la FIM, et l’accès au site par Le Client. Les présentes conditions sont exclusivement ouvertes à l’usage des professionnels et ne concernent pas les consommateurs.

Article 2 – Obligations des parties

CLARUS veille à apporter tous les soins d’usage pour garantir le bon fonctionnement des services. Elle s’engage à faire son possible pour garantir l’accessibilité des informations diffusées.
Le Client reconnaît faire son affaire personnelle de la fourniture et de l’installation d’un terminal internet et/ou de toute connexion internet dont il assume seul les frais, sans pouvoir réclamer quelque indemnité à CLARUS, à ce titre.

Article 3 – Propriété intellectuelle

La Fédération des Industries Mécaniques (FIM) est seule titulaire de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle afférents aux marques, logos, textes, commentaires, photos, éléments graphiques, sonores ou vidéographiques publiés sur le site ainsi que présents dans les produits et services proposés. La FIM a accordé à CLARUS une licence de sa marque et de droits d’auteur, à ce titre.
CLARUS est et restera titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle sur les publications vendues, ainsi que sur les prestations intellectuelles telles que des études qu’elle réalise pour le compte du Client.
Les contenus protégés par le droit d’auteur ainsi que tous les autres droits voisins (droit des marques, dessins ou modèles…) ne peuvent faire l’objet d’une reproduction ou d’une représentation sans l’autorisation expresse écrite et donnée préalablement par CLARUS, sous peine de poursuites.

Le Client s’engage à respecter ces droits et ne pas y porter atteinte.
Le contenu des services et produits disponibles sur le site demeure la seule propriété de la FIM ; à cet égard, Le Client s’engage à ne pas procéder à la diffusion ou la reproduction du contenu du site de quelque manière que ce soit, tant professionnelle, que personnelle.

Article 4 – Force majeure

Les Parties ne pourront être tenues pour responsables si la non-exécution ou le retard dans l’exécution de l’une quelconque de leurs obligations, telles que décrites dans les présentes, découle d’un cas de force majeure, au sens de l’article 1218 du Code civil.

La Partie constatant l’événement devra sans délai informer l’autre Partie de son impossibilité à exécuter sa prestation et s’en justifier auprès de celle-ci. La suspension des obligations ne pourra en aucun cas être une cause de responsabilité pour non-exécution de l’obligation en cause, ni induire le versement de dommages et intérêts ou pénalités de retard.

L’exécution de l’obligation est suspendue pendant toute la durée de la force majeure si elle est temporaire et ne dépasse pas une durée de deux mois. Par conséquent, dès la disparition de la cause de la suspension de leurs obligations réciproques, les Parties feront tous leurs efforts pour reprendre le plus rapidement possible l’exécution normale de leurs obligations contractuelles. À cet effet, la Partie empêchée avertira l’autre de la reprise de son obligation par lettre recommandée avec demande d’avis de réception ou tout acte extrajudiciaire (CLARUS Développement, 39/41 rue Louis Blanc, 92400 Courbevoie). Si l’empêchement est définitif ou dépasse une durée de deux mois, les présentes seront purement et simplement résolues selon les modalités définies conformément aux dispositions légales.

Article 5 – Responsabilité

La responsabilité du prestataire ne pourra, en aucun cas, être recherchée par Le Client pour les dommages directs ou indirects qu’il pourrait subir du fait de l’abonnement, de l’utilisation des informations contenues sur le site, des études réalisées ou de la documentation vendue.
Les prestations intellectuelles pouvant être réalisées ont un objet informatif d’ordre général et ne pourront être assimilées à des activités de conseil ; elles seront faites sur la base de la demande exprimée par Le Client. Les publications et documentations vendues ont un caractère générique, Le Client devant seul les adapter et les interpréter, si besoin en prenant conseil, au regard du contexte.
Dans l’hypothèse où la responsabilité du Prestataire serait néanmoins engagée, elle sera limitée au montant payé par Le Client, au titre de la période contractuelle ou de la commande en cours.
CLARUS ne pourra être tenue responsable en cas de problèmes rendant l’accès au site impossible (pour maintenance du site web par exemple), ni en cas de toute interruption de l’accès au réseau internet. Le Client s’engage à ne demander aucune compensation en cas d’indisponibilité temporaire du site web.
Le Client déclare être conscient que les informations présentes dans les contenus du site web ou présentes dans les produits ou services mis à disposition sont susceptibles de faire l’objet de mises à jour en raison de l’évolution de la réglementation et de la législation et ne sont donc, de ce fait, pas nécessairement définitives.

Article 6 – Protection des données personnelles

Les données personnelles fournies par Le Client ont pour finalité l’envoi de La Lettre d’information de la FIM ou l’achat de documentations ou études et peuvent être utilisées à des fins de prospection commerciale. La base légale du traitement est le contrat. Les données sont transmises au service interne chargé du site. Les données collectées seront conservées pendant la durée de la relation contractuelle et, à la fin de la relation, pour une durée qui ne sera supérieure à trente-six (36) mois à compter du dernier échange ou envoi de La Lettre d’information de la FIM ou de l’achat de documentations ou de services si Le Client ne s’oppose pas au traitement.
La personne concernée par la collecte de données peut accéder aux données la concernant, les rectifier, demander leur effacement ou exercer un droit à la limitation des données. Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement des données dans ce dispositif, il est possible de contacter CLARUS à l’adresse e-mail suivante : webmaster@clarus-developpement.fr.
Les informations sur les traitements des données et la politique de confidentialité sont en libre accès sur le site de CLARUS et consultables à tout moment.

Article 7 – Cession du contrat

CLARUS pourra céder ou sous-traiter tout ou partie du présent contrat à un Tiers. CLARUS procédera alors à la notification de la cession du contrat par voie électronique au Client sur l’adresse e-mail renseignée lors de la souscription de l’abonnement à La Lettre d’information de la FIM. En cas de cession, CLARUS s’engage à faire respecter les stipulations des présentes conditions.

Article 8 – Intégralité et indépendance des clauses

Si l’un des articles des présentes conditions générales se trouvait annulé du fait notamment de dispositions légales ou réglementaires, la présente convention continuera à produire ses effets entre les parties sous déduction des effets de l’article annulé.

Article 9 – Loi applicable et juridiction compétente

Le présent contrat est soumis au droit français. En cas de litige, les parties s’engagent, préalablement à toute saisine du juge, à rechercher une solution à l’amiable à tout différend qui pourrait naître de l’exécution et/ou de l’interprétation des présentes conditions.
À défaut d’accord amiable entre les parties, le différend relèvera de la compétence exclusive du Tribunal de Nanterre, qu’il y ait ou non pluralité de défendeurs.

CONDITIONS GÉNÉRALES SPÉCIFIQUES À L’ABONNEMENT

Article 1 – Souscription à l’abonnement à La Lettre d’information de la FIM

En souscrivant à un abonnement annuel ou mensuel à La Lettre d’information de la FIM, le Client reçoit quotidiennement par e-mail une lettre d’information de la FIM ainsi qu’un récapitulatif hebdomadaire.
L’envoi de La Lettre d’information est programmé quotidiennement à l’exception des week-ends, des jours fériés, ainsi que d’une période estivale et hivernale d’arrêt. La souscription à un abonnement donne accès à l’ensemble des informations publiées sur site de la FIM au cours de la période de souscription.
A la souscription des services proposés d’abonnement, CLARUS s’engage à fournir d’identifiant et mot de passe de connexion au Client. Il s’interdit de communiquer ses identifiants et mots de passe de connexion à des tiers et s’engage à n’utiliser le contenu des services que pour son seul usage personnel, sauf autorisation expresse de CLARUS. Le Client s’engage à respecter ses engagements contractuels, sous peine de voir son compte bloqué.

La Lettre d’information est susceptible de connaître dans le temps des évolutions en termes de graphisme, de présentation, de répartition interne des rubriques, etc.
CLARUS dispose d’un site internet marchand qui permet à la FIM de présenter et vendre ses abonnements.
Toute commande de services implique, de la part du Client, l’acceptation des présentes conditions générales de vente et d’abonnement du Prestataire.
Les renseignements figurant sur les catalogues, prospectus et tarifs du Prestataire sont donnés à titre indicatif et sont révisables à tout moment. CLARUS est en droit d’y apporter toutes modifications qui lui paraîtront utiles.

Article 2 – Parrainage

L’Abonné (le Parrain) peut parrainer un nouvel Abonné (le Filleul).
L’Abonné a la possibilité de parrainer jusqu’à 5 nouveaux Abonnés annuellement.
A la souscription validée d’un nouvel abonnement, notamment à La Lettre d’information de la FIM, le Parrain bénéficiera d’une réduction égale à 10 % du montant de réabonnement utilisable sur la période suivante.
Pour que le parrainage soit valide, le Filleul doit avoir utilisé, lors de la souscription de son abonnement, le lien de parrainage envoyé par le parrain ou mentionner le nom du Parrain dans le formulaire d’inscription. Les parrainages réclamés ultérieurement ne seront pas valides et ne bénéficieront pas de ce fait d’une réduction.
La réduction prévue pour le Parrain ne lui sera attribuée qu’une fois le paiement de l’abonnement du Filleul effectué.
CLARUS pourra suspendre la campagne promotionnelle de parrainage à tout moment et pour quelque raison que ce soit ou mettre fin au programme de parrainage sans avoir à en justifier les raisons.

Article 3 – Durée et résiliation de l’abonnement

Le contrat prend effet à la date de souscription de l’abonnement à La Lettre d’information de la FIM, après validation par CLARUS.
L’abonnement est considéré comme conclu, après le paiement effectif, quel que soit le moyen de paiement.
Il peut être conclu pour une période initiale et ferme de douze (12) mois, ou mensuellement, visée dans les conditions ci-après.

Article 3.1 – Abonnement annuel

Si le contrat est souscrit pour une période annuelle, et le paiement effectué par prélèvement automatique, le renouvellement du contrat s’effectue par tacite reconduction, par périodes successives de douze (12) mois, sauf dénonciation par Le Client qui adresse à CLARUS, un courrier recommandé avec accusé de réception au plus tard six (6) semaines avant la date d’anniversaire du contrat, informant de son intention d’arrêter le contrat.

Si le contrat est souscrit pour une période annuelle, et le paiement effectué par virement ou carte bancaire en ligne, Le Client reçoit un email 6 semaines avant la fin de l’abonnement en cours, lui demandant de le renouveler avant la fin du contrat en cours ; en cas d’absence de paiement à la date anniversaire du contrat, ce dernier est automatiquement dénoncé et annulé. »

Article 3.2 – Abonnement mensuel

L’abonnement s’entend pour une durée d’un mois de date à date avec une période initiale de 12 mois. Lorsque vous validez votre abonnement mensuel, l’ordre est lancé d’opérer 12 futurs prélèvements automatiques du montant de l’abonnement mensuel (85€HT) chaque mois, à la date anniversaire.

Vous recevez alors la notification du premier paiement réalisé et un échéancier des 11 autres prélèvements mensuels avec leur date. Cependant, vous pourrez interrompre votre abonnement à tout moment, avec le bouton « désabonnement » dans « Mon Profil » (accessible dans le bandeau bleu en haut de la page d’accueil du site). Dans ce cas, les prochaines échéances mensuelles prévues sont annulées.
A la fin de la période de 12 mois (plus précisément, quatre semaines avant la fin de la période de 12 mois), Le Client reçoit une proposition pour opérer 12 futurs prélèvements du montant mensuel à la date anniversaire du mois en cours. Cela permet le renouvellement automatique de l’abonnement, avec toujours la possibilité d’interrompre l’abonnement à tout moment. L’absence d’accord pour générer les futurs prélèvements vaut annulation de l’abonnement à la fin du douzième mois.

Article 4 – Suspension de l’Abonnement

CLARUS se réserve le droit de suspendre l’abonnement, à tout moment, notamment en cas de défaut de paiement lors du renouvellement de celui-ci.

Article 5 – Paiement de l’abonnement

L’abonnement est facturé par année ou par mois à échoir le jour de la souscription de l’abonnement et selon la formule choisie au 3.1.et 3.2 ci-avant.
Le paiement de l’abonnement annuel peut être effectué par carte bancaire sur l’interface de paiement du site, par virement ou par prélèvement automatique. Le Client, dans ce dernier cas, s’engage à renseigner ses coordonnées bancaires et signer le mandat de prélèvement SEPA annexé aux présentes conditions et fournir un relevé d’identité bancaire (RIB).
Le prix est payable comptant, en totalité au jour de la fourniture des services commandés et comme indiqué sur la facture remise au Client.
Le paiement de l’abonnement mensuel peut être effectué par carte bancaire sur l’interface de paiement du site ou par prélèvement automatique. Le Client, dans ce dernier cas, s’engage à renseigner ses coordonnées bancaires et signer le mandat de prélèvement SEPA annexé aux présentes conditions et fournir un relevé d’identité bancaire (RIB).

CONDITIONS GÉNÉRALES SPÉCIFIQUES À LA VENTE DE DOCUMENTATIONS

Article 1 – Modalités de fournitures de documentations

CLARUS dispose d’un site internet marchand qui permet la vente de documents sur différents sujets comme guides de mise en œuvre de réglementations techniques, supports méthodologiques sur thématiques particulières, clausier juridique, etc.
Le Prestataire dispose de formulaires de commande (y compris d’acceptation et de confirmation) électroniques permettant aux Clients de commander les documentations dans les meilleures conditions de commodité et de rapidité.
Pour les commandes passées exclusivement sur internet, l’enregistrement sur le site du Prestataire est réalisé lorsque Le Client accepte les présentes conditions générales de vente en cochant la case prévue à cet effet et valide sa commande. Le Client a la possibilité de vérifier le détail de sa commande, son prix total et de corriger d’éventuelles erreurs avant de confirmer son acceptation (article 1127-2 du Code Civil). Cette validation implique l’acceptation de l’intégralité des présentes conditions générales de vente et constitue une preuve du contrat de vente.
La prise en compte de la commande et l’acceptation de celle-ci sont confirmées par l’envoi d’un e-mail.

Les données enregistrées dans le système informatique du Prestataire constituent la preuve de l’ensemble des transactions conclues avec le Client.

Article 2 – Délivrance de la commande

Après validation du bon paiement par CLARUS et sous réserve des procédures ci-dessus, le (ou les) document(s) commandé(s) sera(ont) téléchargeable(s) par l’envoi d’un lien, conformément à la commande.

Article 3 – Paiement

Le prix est ferme et payable comptant, en totalité au jour à la fourniture des documentations commandées, dans les conditions définies ci-après, et comme indiqué sur la facture remise au Client.
Le paiement peut être effectué par carte bancaire sur l’interface de paiement du site, par virement ou par prélèvement automatique. Le Client, dans ce dernier cas, s’engage à renseigner ses coordonnées bancaires et signer le mandat de prélèvement SEPA annexé aux présentes conditions et fournir un relevé d’identité bancaire (RIB).

CONDITIONS GÉNÉRALES SPÉCIFIQUES À LA VENTE DE SERVICES ET D’ÉTUDES

CLARUS dispose d’un site internet marchand qui permet de proposer des services et études comme la réalisation d’études spécifiques sur les réglementations applicables aux produits dans tel ou tel pays, la création graphique / conseil en communication, réalisation de vidéos, anticipation de l’évolution des marchés.
Un devis sera établi pour chaque service ou étude et devra être accepté par Le Client avant toute commande. La vente ne sera parfaite qu’après acceptation expresse, et par écrit, de la commande du Client par le Prestataire, matérialisée par un accusé de réception émanant du Prestataire.

Article 1 – Modalités de fourniture des Services

Les services demandés par Le Client seront fournis dans un délai maximum indiqué dans le devis qui dépendra de la nature du service ou de l’étude commandé, à compter de la réception par le Prestataire du bon de commande correspondant dûment signé, accompagné d’un acompte, le cas échéant.
Les délais de délivrance du ou des services ou d’études commandés ne constituent pas des délais de rigueur et sont donnés à titre indicatif. CLARUS ne pourra voir sa responsabilité engagée à l’égard du Client en cas de retard dans la fourniture du ou des services commandés.
La responsabilité de CLARUS ne pourra en aucun cas être engagée en cas de retard ou de suspension de la fourniture de la prestation imputable au Client, ou en cas de force majeure.

Article 2 – Paiement

Le paiement des services et études spécifiques sera effectué sur la base du devis accepté par Le Client. Le paiement est effectué par virement bancaire, à trente (30) jours, date d’émission de la facture.
Toute somme due et non réglée au terme de ce délai portera, de plein droit, intérêt à un taux égal à trois (3) fois le taux d’intérêt légal en vigueur et exposera Le Client au paiement d’une indemnité forfaitaire de recouvrement fixée à quarante (40) euros, par application de l’article D 441-5 du Code de Commerce.

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